Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet SEINEBNB l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire [Votre Nom ou Raison Sociale]
- Forme Juridique SAS au capital de [Montant]€
- Siège Social [Adresse complète], 14600 Honfleur, France
- SIRET [Numéro SIRET]
- Contact contact@seinebnb.com [Numéro de téléphone]
HĂ©bergement
Le site est hébergé par la société [Nom de l'hébergeur] (ex: OVH, Hostinger, AWS), dont le siège social est situé [Adresse de l'hébergeur].
Téléphone : [Numéro de l'hébergeur].
Propriété intellectuelle
SEINEBNB est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SEINEBNB.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site SEINEBNB dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
"Les données collectées via le formulaire de contact (Nom, Email, Téléphone) sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion commerciale et de la réservation. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement."
Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@seinebnb.com.